Forum : Mangas

Charte du forum :
Article 1. Objet de la charte
Cette charte a pour objectif de préciser vos engagements en tant qu'utilisateur des forums.

Article 2. Forums ARTOTAL
Les forums ARTOTAL permettent aux internautes de discuter et d'échanger sur différents sujets, notamment en rapport avec l'art et la création artistique. Ces forums sont destinés à un large public, avec une diffusion au travers du réseau Internet.

Article 3. Création de messages
Peuvent créer des messages toute personne autorisée (autorisation implicite pour les forums publics) et qui accepte les conditions précisées dans cette charte.
Vous vous engagez à ne pas créer de message à caractère publicitaire ou pornographique, ainsi que tout message ne respectant pas les lois en vigueur.
Vos textes doivent être écrits en langue française. Merci de veiller à l'orthographe et à la lisibilité générale du contenu de vos messages.
L'ensemble des données que vous allez saisir (nom, email, texte, image…) seront visibles par les internautes lorsqu'ils consulteront les messages, et pourront servir de critères de recherche.

Article 4. Suppression des messages
ARTOTAL se réserve le droit de supprimer un ou plusieurs messages sans avoir à s'en justifier devant quiconque.
De même, ARTOTAL pourra cesser temporairement ou définitivement l'activité d'un forum sans en avertir les utilisateurs.

Article 5. Droit d'exploitation et conformité à la législation
Vous garantissez que les éléments de vos messages (textes, images...) sont libre de droits pour tout type d'usage que pourrait en faire ARTOTAL, en particulier pour la diffusion sur son site internet ou sur les sites de ces partenaires.
Vous garantissez que les éléments de vos messages ne contiennent rien qui puisse tomber sous le coup des lois en vigueur, et notamment celles relatives au plagiat, à la diffamation, ou à l'atteinte aux bonnes mœurs.
Vous garantissez ARTOTAL contre tout recours. Vous vous engager à supporter la responsabilité tant morale que financière des conséquences du non-respect des règles et législations correspondantes.
Si ARTOTAL, ses responsables, ses partenaires, étaient condamnés du fait du non respect de ces engagements, les frais et indemnités seraient à votre charge.

Article 6. Publication / diffusion des messages
Vous autorisez sans réserve ARTOTAL à publier vos messages et les données associées en totalité ou par extraits sur les sites internet et/ou sur tout autre support de son choix dans les conditions choisies par ARTOTAL.

Article 7. Traitement de vos donnés personnelles
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Pour toute demande, veuillez renseigner le formulaire spécifique correspondant.

Article 8. Dysfonctionnement
ARTOTAL ne pourra pas être tenu pour responsable des dysfonctionnements éventuels associés aux dispositifs mis en œuvre pour l'exploitation et la gestion des forums.
Le cas échéant, si vous rencontrez un dysfonctionnement particulier, merci de nous en avertir dès que possible.
 

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